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Mentions legales

août 22, 2026 par ahoussijeanemmanuel@gmail.com

Derniere mise a jour : [DATE_PUBLICATION]

Editeur du site

Le site est edite par :

[RAISON SOCIALE], [FORME JURIDIQUE] au capital de [CAPITAL] FCFA.

Siege social : [ADRESSE]

Registre du Commerce et du Credit Mobilier : [RCCM]

Numero de Compte Contribuable : [NCC]

Telephone : [TELEPHONE]

Courriel : [EMAIL_CONTACT]

Directeur de la publication : [NOM_DIRECTEUR_PUBLICATION]

Activite

Sejour Abidjan exerce une activite de mise en location de residences meublees et de conciergerie sur le territoire de la Republique de Cote d'Ivoire.

Hebergement

Le site est heberge par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

Protection des donnees a caractere personnel

Les traitements mis en oeuvre sur ce site sont soumis a la loi n 2013-450 du 19 juin 2013 relative a la protection des donnees a caractere personnel en Cote d'Ivoire.

Autorite de controle : Autorite de Regulation des Telecommunications/TIC de Cote d'Ivoire (ARTCI), agissant en qualite d'Autorite de Protection.

Formalite accomplie aupres de l'ARTCI : [NUMERO_ARTCI]

Les modalites de collecte, d'usage et de conservation des donnees sont detaillees dans la Politique de confidentialite.

Propriete intellectuelle

L'ensemble des elements composant le site, structure, textes, photographies, logotype, identite visuelle et code source, est la propriete de [RAISON SOCIALE] ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protege par le droit d'auteur.

Toute reproduction, representation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation ecrite prealable, est interdite.

Les photographies des residences sont la propriete de [RAISON SOCIALE] ou de leurs proprietaires respectifs. Leur reutilisation, notamment sur des plateformes concurrentes, est interdite.

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Signalement d'un contenu

Toute personne estimant qu'un contenu publie porte atteinte a ses droits peut le signaler a [EMAIL_CONTACT], en precisant l'adresse exacte de la page, la nature de l'atteinte et ses coordonnees.

Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit ivoirien. Tout litige releve de la competence des tribunaux d'Abidjan, sous reserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.